Si vous êtes ALMiste et que le terme ITS vous est inconnu, c’est en 2023 que vous allez le découvrir. Car suite à la publication par l‘EBA des standards techniques (RTS), en octobre dernier, définissant les deux SOT sur les sensibilités EVE et NII (publication qui marquait l’achèvement de la réglementation européenne sur l’IRRBB réglementaire, serpent de mer depuis…), ce sont naturellement des ITS qui sont à présent proposés à la profession, dans le cadre d’une consultation (échéance le 2 mai 2023).
Les « Implemented Technical Standards » (ITS) bien connus des équipes de reporting réglementaire, permettent au régulateur de collecter sous un format standard, l’ensemble des données requises dans le cadre de la loi bancaire européenne.
Ceux-là permettront de collecter les informations liées à la mesure de l’IRRBB avec 8 onglets dont 3 dédiés aux établissements qui feront le choix de la méthode simplifiée.
- Le premier réunit les résultats des deux SOT de manière synthétique (pour rappel 6 chocs de taux pour l’EVE, 2 pour la NII et les Market Values-MV).
- La complexité de l’exercice résidera, pour les banques, à collecter l’ensemble des informations requises dans les 3 onglets suivants car ils contiennent une granularité qui peut rappeler dans une moindre mesure celle de l’onglet de calcul de la sensibilité de NII du stress test réglementaire actuellement en cours, avec, pour le calcul des sensibilités, un détail sur les produits à taux fixe et, pour les dépôts non financiers, un détail sur la part « core » et un autre sur la part non soumise au cap de durée 5 ans (épargne réglementée).
- Le troisième onglet permet de recueillir le détail des échéanciers linéaires de taux fixé sur les 19 tranches de maturité bâloises également retenues par l’EBA en incluant les hypothèses comportementales du scénario de base.
- Le quatrième onglet complète ces informations en indiquant pour chaque scénario, la déformation induite en moyenne par les comportements clientèle (dépôts et épargne à vue, remboursements et retraits anticipés des prêts et dépôts à terme) sur les échéanciers de taux dans chaque scénario.
- Le cinquième onglet permet de fournir les informations qualitatives justifiant utilement les données collectées dans les onglets quantitatifs.
L'EBA anticipe que ces nouveaux ITS seront à remettre a priori à compter de juin 2024 (DPM 3.4). D'ici là d'importants travaux de préparation et de collecte harmonisée au sein des grands groupes sont à prévoir.
https://www.eba.europa.eu/eba-launches-public-consultation-amending-its-supervisory-reporting-introduce-new-irrbb-reporting
